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Marques déposées par COLLE Richard
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COTON BOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON BOULE
COLLE Richard

Numéro de dépôt :
92401027
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2002

Présentation de la marque COTON BOULE

Déposée le 9 janvier 1992 par COLLE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTON BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est COLLE Richard, domicilié(e) 26, route de Plombières, 88200 REMIREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque COTON BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON BOULE est expirée depuis le 9 janvier 2002.

COLLE Richard a également déposé les autres marques suivantes : ET ENSUITE , KIDDY CLUB , ET EN SWEAT , CAZI.9 , YAELE


COLLE Richard - 26, route de Plombières, 88200 REMIREMONT - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Tissus, couvertures de lit et de table, tous ces produits étant en coton ou contenant du coton.Vêtements pour enfants, tous ces produits étant en coton ou contenant du coton.Jeux et jouets pour enfants

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].